Gérer la fiscalité dans votre activité de recharge des VE peut ne pas sembler aussi passionnant que les nouvelles technologies comme le V2G, mais c’est tout aussi fondamental que l’OCPP.
La plupart des propriétaires de réseaux de recharge de VE à grande échelle préfèrent éviter les questions de fiscalité, s’attendant à ce que leur fournisseur de CPMS ou leur logiciel comptable prenne en charge ces aspects. Cet article s’adresse aux experts financiers et juridiques des entreprises qui ne peuvent pas éluder cette question et doivent résoudre de nombreux défis fiscaux ainsi que des cas d’usage spécifiques qui apparaissent à mesure que l’activité s’étend sur différents marchés.
La fonctionnalité intégrée d’AMPECO simplifie la gestion de la fiscalité, vous permettant de vous concentrer sur le développement de votre entreprise plutôt que sur la complexité des réglementations fiscales locales.
La solution AMPECO
Notre objectif chez AMPECO est de vous offrir une flexibilité exceptionnelle pour gérer divers cas d’usage à travers différentes juridictions. Nous y parvenons en vous permettant d’appliquer différents taux de taxe sur les ventes à chaque composant tarifaire. Sur la plupart des plateformes de gestion de recharge des VE, la taxe est appliquée sur le montant total de la session. Chez AMPECO, par exemple, l’énergie consommée pour la recharge peut être taxée à un certain taux, tandis que les frais d’inactivité, considérés comme un service de stationnement, peuvent être taxés séparément.
Principales fonctionnalités
Différents taux de taxe sur les ventes pour chaque emplacement: Vous pouvez définir des taux de taxe spécifiques pour chaque lieu où vous opérez. Par exemple, si vous disposez de bornes de recharge dans plusieurs pays ou régions, vous pouvez appliquer des taux de taxe différents pour chaque zone, garantissant ainsi la conformité avec les réglementations fiscales locales.
Exceptions fiscales par État, région ou code postal: Vous pouvez définir des exceptions fiscales pour certaines zones spécifiques. Par exemple, les régions frontalières, comme le nord de l’Italie ou le nord de l’Autriche, appliquent souvent des taux de taxe sur les ventes différents par rapport au reste du pays. Cette approche permet de prendre en compte les règles fiscales spécifiques aux résidents et aux travailleurs de ces régions.
Règles fiscales par opérateur: AMPECO permet à ses clients de créer plusieurs entités opérateurs, chacune représentant une entité juridique distincte gérant des opérations dans des pays spécifiques. Cette configuration permet à chaque entité de disposer de son propre ensemble de règles fiscales, offrant ainsi flexibilité et précision dans la gestion de la fiscalité.
Intégration transparente avec les logiciels de comptabilité: Notre plateforme prend en charge les champs « codes fiscaux » et « catégorie fiscale », qui peuvent être associés à ceux utilisés par l’opérateur. Cela facilite l’intégration avec les logiciels de comptabilité externes, garantissant des exports de données fiscales précis et compatibles.
Reçus de session détaillés: Chaque reçu AMPECO fournit une répartition claire des composants tarifaires et des taxes appliquées à chacun, garantissant ainsi transparence et meilleure compréhension.
Facturation des partenaires B2B: Les partenaires B2B d’un opérateur peuvent émettre des reçus et des factures en leur nom, en appliquant les mêmes règles fiscales que l’opérateur. Cette fonctionnalité peut être un atout lors des négociations avec des emplacements stratégiques ou des clients clés. Différentes règles fiscales pour les clients B2B selon les juridictions seront bientôt disponibles.
Fonctionnement
L’interface backend d’AMPECO dispose d’un menu dédié à la gestion de toutes les règles fiscales par opérateur. Vous pouvez choisir entre deux modes de taxation: le « Mode Générique », où les prix incluent déjà les taxes et sont intégrés aux tarifs affichés, et le « Mode Fiscal US », où les prix sont saisis hors taxes et les taxes sont ajoutées séparément.
Vous pouvez définir une règle fiscale par défaut pour appliquer un taux unique à tous les types de services afin de simplifier la gestion de la fiscalité. Pour un contrôle plus précis, vous pouvez attribuer des règles fiscales spécifiques à différents types de services (tels que l’énergie, les frais de durée et les frais d’inactivité), en permettant l’application de codes fiscaux, de catégories et de taux distincts pour chacun.
De plus, des exceptions fiscales peuvent être définies pour certains États, régions ou codes postaux afin de prendre en compte les réglementations fiscales locales spécifiques. Ces fonctionnalités simplifient la gestion complexe de la fiscalité dans la recharge des VE et garantissent une gestion fiscale précise et conforme à travers différentes juridictions.
Les avantages d’une gestion fiscale avancée pour les CPO
La fonctionnalité de gestion fiscale intégrée d’AMPECO offre un contrôle granulaire sur chaque élément tarifaire composant le montant total d’une session. Cela vous permet de prendre en charge des cas d’usage complexes dictés par les réglementations locales ou les exigences spécifiques à chaque pays. Ce niveau de contrôle détaillé garantit une taxation précise de chaque service, reflétant ainsi le coût réel et les exigences de conformité.
Les opérateurs peuvent avoir l’esprit tranquille en sachant que la question cruciale de la fiscalité est gérée sans effort grâce à la fonctionnalité intégrée de CPMS d’AMPECO. La fiabilité du système s’étend à tous les pays européens, aux États-Unis et à d’autres régions du monde, en faisant une solution complète pour les opérations à l’échelle mondiale.
AMPECO: Votre solution de gestion de recharge des VE sans tracas
De nombreuses solutions CPMS ne gèrent pas efficacement les défis fiscaux, laissant les opérateurs frustrés et exposés à des risques de non-conformité. Chez AMPECO, nous comprenons ces défis et avons développé une plateforme qui excelle dans la gestion des complexités fiscales.
Notre fonctionnalité avancée de gestion fiscale intégrée offre un contrôle précis et une flexibilité optimale, garantissant que votre entreprise reste conforme et efficace, quel que soit votre marché d’exploitation. Au-delà d’une plateforme robuste, nous mettons à votre disposition une expertise juridique approfondie et des années d’expérience auprès d’une large diversité de clients, nous permettant d’offrir des consultations sur mesure pour répondre à vos besoins et scénarios spécifiques.
Ne laissez pas la gestion fiscale devenir un casse-tête. Découvrez comment notre solution peut transformer vos opérations et vous montrer l’impact d’une gestion fiscale efficace.
